Blacourt

• Préambule (page 4 du pdf)
• 1. Articulation de la présente évolution du PLU avec les documents d’urbanisme et les plans et programmes (page 6 du pdf)

• 2. Analyse des perspectives d’évolution de l’état initial
  • 2.1 Les populations et l’environnement économique (page 18 du pdf)
    • 2.1.1 Les populations (page 18 du pdf)
    • 2.1.2 L’environnement économique (page 20 du pdf)
  • 2.2 Le paysage, les sites et les espaces (page 24 du pdf)
    • 2.2.1 Les sites et paysages (page 24 du pdf)
    • 2.2.2 Les espaces (page 24 du pdf)
  • 2.3 Les habitats naturels, la flore, la faune, les continuités et les équilibres écologiques (page 25 du pdf)
    • 2.3.1 Nature des potentiels d’impact (page 25 du pdf)
    • 2.3.2 Les potentiels d’impacts sur les habitats naturels, la flore et la faune, les continuités et équilibres écologiques (page 30 du pdf)
    • 2.3.3 Le potentiel d’impact sur les biens et le patrimoine (page 38 du pdf)
  • 2.4 Le potentiel d’impact sur les eaux superficielles et souterraines (page 38 du pdf)
    • 2.4.1 Introduction (page 38 du pdf)
    • 2.4.2 Le potentiel d’impact sur les eaux superficielles (page 39 du pdf)
    • 2.4.3 Le potentiel d’impact sur les eaux souterraines (page 45 du pdf)
    • 2.4.4 Le potentiel d’impact sur les captages (page 45 du pdf)
    • 2.4.5 Le potentiel d’impact lié au remblayage (page 46 du pdf)
  • 2.5 Les potentiels d’impact sur les commodités du voisinage (page 46 du pdf)
    • 2.5.1 Le potentiel d’impact des bruits (page 46 du pdf)
    • 2.5.2 Le potentiel d’impact des vibrations (page 50 du pdf)
    • 2.5.3 Le potentiel d’impact des projections (page 50 du pdf)
    • 2.5.4 Le potentiel d’impact de la qualité de l’air (page 51 du pdf)
    • 2.5.4.1 Les odeurs (page 51 du pdf)
    • 2.5.4.2 Les gaz d’échappement (page 51 du pdf)
    • 2.5.4.3 Les particules de poussières (page 55 du pdf)
    • 2.5.5 Le potentiel d’impact des émissions lumineuses (page 58 du pdf)
  • 2 .6 Le potentiel d’impact sur les facteurs atmosphériques (page 58 du pdf)
  • 2.7 Le potentiel d’impact concernant la consommation énergétique (page 59 du pdf)
  • 2.8 Les potentiels d’impacts sur l’hygiène et la sécurité, la salubrité et la santé (page 59 du pdf)
    • 2.8.1 L’hygiène et la salubrité (page 59 du pdf)
    • 2.8.2 Les effet sur la santé (page 59 du pdf)
    • 2.8.3 La sécurité (page 60 du pdf)
  • 2.9 Le potentiel d’impact du au transport de matériaux (page 60 du pdf)
  • 2.10 Le potentiel d’impact lié aux déchets et résidus (page 61 du pdf)
    • 2.10.1 Les déchets inertes (page 61 du pdf)
    • 2.10.2 Les déchets non dangereux (page 61 du pdf)
    • 2.11 Le potentiel d’impact concernant les mouvements de terrain et stabilité (page 62 du pdf)
• 3 Evaluation des incidences du projet sur les zones Natura 2000
  • 3.1 Le recensement des sites Natura 2000 (page 64 du pdf)
  • 3.2 Conclusion relative aux incidences du projet sur les sites Natura 2000 (page 68 du pdf)
• 4 Motivation des choix opérés et solutions de substitution
  • 4.1 Explication des choix retenus (page 71 du pdf)
  • 4.1.1 La qualité des argiles nécessaires à la fabrication des tuiles (page 71 du pdf)
  • 4.1.2 La valorisation d’un gisement existant (page 72 du pdf)
  • 4.1.3 La contribution aux objectifs de protection de l’environnement (page 73 du pdf)
  • 4.2 Raisons du choix opéré au regard de solutions de substitution (page 73 du pdf)
• 5 Mesures d’évitement, de réduction et de compensation envisagées
  • 5.1 Les zones d’évitement (page 80 du pdf)
  • 5.2 Les mesures de réduction concernant la faune et la flore (page 91 du pdf)
  • 5.3 Impacts résiduels (page 102 du pdf)
    • 5.3 Les mesures de compensation (page 112 du pdf)
    • 5.3.1 Rappel du cadre réglementaire (page 112 du pdf)
    • 5.3.2 Identification des sites de compensation (page 112 du pdf)
  • 5.4 Mesures d’accompagnement (page 114 du pdf)
    • 5.4.1 Secteur du renouvellement et de l’extension de la carrière de Bois des Tailles (page 115 du pdf)
    • 5.4.3 Secteur APPB « Bois des Tailles » (page 122 du pdf)
    • 5.4.4 Secteur Nord-Ouest « Bois des Tailles » (page 130 du pdf)
    • 5.4.5 Secteur Sud-Est « Les Côtes » (page 133 du pdf)
  • 5.5 Synthèse des mesures d’évitement, de réduction et d’accompagnement (page 139 du pdf)
    • 5.5.1 Réévaluation des potentiels d’impact après la mise en place de mesures d’évitement, réduction et de compensation (page 142 du pdf)
    • 5.5.2 Conclusion (page 150 du pdf)
  • 5.6 Contexte physique (page 151 du pdf)
    • 5.6.1 Eaux souterraines (page 151 du pdf)
    • 5.6.2 Eaux superficielles (page 151 du pdf)
    • 5.6.3 Air (page 159 du pdf)
    • 5.6.4 Risques naturels (page 159 du pdf)
  • 5.7 Mesures pour la gestion des déchets (page 160 du pdf)
  • 5.8 Récapitulatif du coût des mesures (page 167 du pdf)
  • 5.9 La remise en état du site (page 170 du pdf)
    • 5.9.1 Les objectifs de la remise en état (page 170 du pdf)
    • 5.9.2 L’usage futur du site (page 170 du pdf)
    • 5.9.3 Les mesures de remise en état et d’aménagement (page 171 du pdf)
• 6. Critères, indicateurs retenus pour suivre les effets du plan sur l’environnement (page 182 du pdf)

Document joint :

• Rapport-de-presentation_tome-3_evaluation-environnementale.pdf (8 Mo)