1- Compte rendu réunion après enquête publique (CR RAEP)
Intitulés du compte rendu réunion après enquête publique.
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I) ETAIENT PRESENTS
- a) Au titre de représentants de la Commune
- b) Au titre de représentants des Services de l’Etat
- c) Au titre de représentant d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale
- d) Au titre de représentante du Bureau d’Etudes en charge de l’élaboration du Plan Local d’UrbanismeII* ETAIENT EXCUSES P1/25
II) ETAIENT EXCUSES
III) ETAIENT ABSENTS.
I) LES AVIS RESULTANT DE LA CONSULTATION DES SERVICES. (page 2 du pdf)
- Chambre d’Agriculture de l’Oise (avis n° 1 dans le tableau)
- Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles(CDCEA) (avis n° 2 dans le tableau)
- Préfecture de l’Oise (avis n° 3 dans le tableau)
- Conseil Général de l’Oise (avis n° 4 dans le tableau)
- Avis réputés favorables par défaut de réponse
- Avis résultant de l’information au titre de l’article R. 130-20 du Code de l’Urbanisme
II) LES OBSERVATIONS RECUEILLIES PENDANT L’ENQUETE PUBLIQUE (page 7 du pdf)
- Observation n° 1 de Mme HERICHE concernant son souhait de rendre constructible la parcelle n° 271 située à l’Est du bourg (lieu-dit « Sous la Ville ») :
- Observation n° 3 de Mme HEU, représentant Mme COIGNON, concernant l’intégration en zone urbaine de parcelles situées au Nord du bourg de Blacourt (parcelles n° 42, 260, 363 et 447)
- Observation n° 4 de M. MICHIELS au sujet du classement en zone urbaine de parcelles situées dans l’Impasse du Fort au Sud du hameau des Landrons :
- Observation n° 5 de Mme HARLEUX souhaitant l’intégration en zone urbaine de la parcelle n° 279 située le long du chemin de la Sablière, au Nord de Haute Rue.
- Observation n° 6 : Mme BELLEY est venue prendre connaissance du projet de PLU sans formuler d’observations.
- Observation n° 7 de M. RECORD, représentant la Société Imerys TC demandant le déclassement de la parcelle n° 496 de la zone Nc afin de tenir compte d’un abandon d’activité.
Annexe: (page 12 du pdf)
- Synthèse des avis reçus à l’issue de la consultation organisée de début septembre 20123 à début décembre 2012.
- Synthèse des observations recueillies à l’issue de l’enquête publique tenue en mairie du 18 février au 19 mars 2013.
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