1- Compte rendu réunion après enquête publique (CR RAEP)

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I) ETAIENT PRESENTS

a) Au titre de représentants de la Commune
b) Au titre de représentants des Services de l’Etat
c) Au titre de représentant d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale
d) Au titre de représentante du Bureau d’Etudes en charge de l’élaboration du Plan Local d’UrbanismeII* ETAIENT EXCUSES P1/25

II) ETAIENT EXCUSES

III) ETAIENT ABSENTS.

I) LES AVIS RESULTANT DE LA CONSULTATION DES SERVICES. (Page 2/25)

Chambre d’Agriculture de l’Oise (avis n° 1 dans le tableau)
Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles(CDCEA) (avis n° 2 dans le tableau)
Préfecture de l’Oise (avis n° 3 dans le tableau)
Conseil Général de l’Oise (avis n° 4 dans le tableau)
Avis réputés favorables par défaut de réponse
Avis résultant de l’information au titre de l’article R. 130-20 du Code de l’Urbanisme

II) LES OBSERVATIONS RECUEILLIES PENDANT L’ENQUETE PUBLIQUE (Page 7/25)

Observation n° 1 de Mme HERICHE concernant son souhait de rendre constructible la parcelle n° 271 située à l’Est du bourg (lieu-dit « Sous la Ville ») :
Observation n° 3 de Mme HEU, représentant Mme COIGNON, concernant l’intégration en zone urbaine de parcelles situées au Nord du bourg de Blacourt (parcelles n° 42, 260, 363 et 447)
Observation n° 4 de M. MICHIELS au sujet du classement en zone urbaine de parcelles situées dans l’Impasse du Fort au Sud du hameau des Landrons :
Observation n° 5 de Mme HARLEUX souhaitant l’intégration en zone urbaine de la parcelle n° 279 située le long du chemin de la Sablière, au Nord de Haute Rue.
Observation n° 6 : Mme BELLEY est venue prendre connaissance du projet de PLU sans formuler d’observations.
Observation n° 7 de M. RECORD, représentant la Société Imerys TC demandant le déclassement de la parcelle n° 496 de la zone Nc afin de tenir compte d’un abandon d’activité.

Annexe: (Page 12/25)

Synthèse des avis reçus à l’issue de la consultation organisée de début septembre 20123 à début décembre 2012.
Synthèse des observations recueillies à l’issue de l’enquête publique tenue en mairie du 18 février au 19 mars 2013.

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