3.4 Rapport de présentation tome 4 : résumé non technique
- Préambule réglementaire (page 6 du pdf)
- Coordonnées des responsables du projet (page 7 du pdf)
- Présentation générale du dossier (page 8 du pdf)
- 1. Motivations et modalités de la procédure
- 1.1 Motivations (page 9 du pdf)
- 1.2 Modalités de la procédure (page 11 du pdf)
- 2. Présentation synthétique du projet
- 2.1 Localisation et historique (page 12 du pdf)
- 2.2 Données synthétiques (page 15 du pdf)
- 2.3 Modalités de l’exploitation (page 15 du pdf)
- 2.4 Le phasage de l’exploitation (page 16 du pdf)
- 2.5 La remise en état (page 17 du pdf)
- 3. Objet de la mise en compatibilité (page 19 du pdf)
- 4. Diagnostic, état des lieux, enjeux
- 4.1 Diagnostic (page 20 du pdf)
- 4.1.1 Le développement économique du territoire (page 20 du pdf)
- 4.1.2 La préservation et la valorisation de l’agriculture (page 21 du pdf)
- 4.1.3 La gestion de l’environnement et des paysages (page 21 du pdf)
- 4.2 Analyse de l’état initial et prise en compte de l’environnement (page 23 du pdf)
- 4.2.1 Contexte physique page 23
- 4.2.2 Contexte naturel (page 23 du pdf)
- 4.2.3 Cadre de vie et contexte humain (page 29 du pdf)
- 4.3 Contenu de l’évolution du PLU (page 31 du pdf)
- 4.3.1 Cohérence des orientations d’aménagement avec les orientations et objectifs du PADD (page 31 du pdf)
- 4.3.2 Règlement pour la mise en œuvre du PADD (page 32 du pdf)
- 4.3.3 Délimitation des zones (page 33 du pdf)
- 5. Evaluation environnementale
- 5.1 Articulation avec les plans et programmes (page 34 du pdf)
- 5.2 Analyse des perspectives d’évolution de l’environnement (page 34 du pdf)
- 5.2.1 Contexte physique (page 35 du pdf)
- 5.2.2 Air et climat (page 35 du pdf)
- 5.2.3 Contexte naturel (page 35 du pdf)
- 5.2.4 Contexte humain de cadre de vie (page 36 du pdf)
- 5.3 Evaluation des incidences sur les zones Natura 2000 (page 37 du pdf)
- 5.4 Motivation des choix et solutions de substitution (page 38 du pdf)
- 5.4.1 Motivation des choix (page 38 du pdf)
- 5.4.2 Solutions de substitution (page 38 du pdf)
- 5.5 Mesures d’évitement, de réduction et de compensation d’impact (page 41 du pdf)
- 5.5.1 Zones d’évitement (page 41 du pdf)
- 5.5.2 Contexte physique (page 42 du pdf)
- 5.5.3 Contexte naturel (page 43 du pdf)
- 5.5.4 Contexte humain et cadre de vie (page 45 du pdf)
- 5.6 Critères et indicateurs retenus pour suivre les effets du plan (page 46 du pdf)
- 5.7 Méthodes de l’évaluation (page 48 du pdf)
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