3.5 Règlement écrit – Mise en compatibilité
Modification par rapport au PLU 2013 en rouge : Article N1
Table des matières:
Titre I – Dispositions générales (page 2 du pdf)
- Article 1 – Champ d’application territorial du plan
- Article 2 – Portées respectives du règlement et des autres règlementations relatives A l’occupation des sols
- Article 3 – Portées du règlement à l’égard d’autres législations en vigueur
- Article 4 – Division du territoire en zones
- Article 5 – Adaptations mineures
- Article 6 – Permis de démolir
- Article 7 – Droit de préemption urbain
- Article 8 – Edification de clôtures règles générales d’urbanisme localisation et desserte des constructions aspect des constructions
Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines zone U (page 6 du pdf)
- Article U 1 – Occupations et utilisations du sol interdites
- Article U 2 – Occupations et utilisations du sol soumises A des conditions particulière
- Article U 3 – Accès et voirie
- Article U 4 – Desserte par les réseaux
- I – Eau potable
- II – Assainissement
- III – electricité
- Article U 5 – Caractéristiques des terrains
- Article U 6 – Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article U 7 – Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article U 8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article U 9 – Emprise au sol
- Article U 10 – hauteur maximale des constructions
- Article U 11 – Aspect extérieur généralités
- Aspect
- Matériaux
- Menuiseries
- Toitures
- Annexes
- Clôtures
- Article U 12 – Stationnement des véhicules
- Article U 13 – Espaces libres et plantations obligation de planter
- Article U 14 – Possibilités maximales d’occupation du sol
Titre III – Dispositions applicables à la zone agricole (page 20 du pdf)
- Article A 1 – Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A 2 – Occupations et utilisations du sol soumises ades conditions particulières
- Article A 3 – Accès et voirie
- Article A 4 – Desserte par les réseaux
- II – Assainissement
- III – Electricité
- Article A 5 – Caractéristiques des terrains
- Article A 6 – Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article A 7 – Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article U 8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article U 9 – Emprise au sol
- Article U 10 – hauteur maximale des constructions
- Article U 11 – Aspect extérieur généralités
- Aspect
- Matériaux
- Menuiseries
- Toitures
- Annexes
- Clôtures
- Article A 12 – Stationnement des véhicules
- Article A 13 – Espaces libres et plantations obligation de planter
- Article A 14 – Possibilités maximales d’occupation du sol
Titre IV – Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières (n) (page 29 du pdf)
- Article modifié : Article N 1 – Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N 2 – Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article N 3 – Accès et voirie
- Article N 4 – Desserte par les réseaux
- I – Eau potable
- II – Assainissement
- 1. Eaux usées
- 2. Eaux pluviales
- Article N 5 – Caractéristiques des terrains
- Article N 6 – Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N 7 – Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article N 8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N 9 – Emprise au so
- Article N 10 – Hauteur maximale des constructions
- Article N 11 – Aspect extérieur généralités
- Aspect
- Matériaux
- Menuiseries
- Toitures
- Annexes
- Clôtures
- Protections particulière
- Article N 12 – Stationnement des véhicules
- Article N 13 – Espaces libres et plantations obligation de planter
- Article N 14 – Possibilités maximales d’occupation du sol
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