Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni le 16 septembre 2022 à 20h30.
Sous la présidence de M Fouquier Jean-Pierre, maire
Présents : FOUQUIER J-Pierre, RICHARD Jacques, RYCKEBOER Benoit, COULON Véronique,
COPPE Françoise, DE CAGNY Méryl, LE GAC Dany, LEVASSEUR Sébastien, PETITFRERE Elodie, RAIS Isaline
Absents excusés : CERKESIAN Jean, LEMAIRE Aurélien, MARTIN Arnaud, MONKA Marielle,
Pouvoirs : M Lemaire Aurélien a donné pouvoir à M Legac Dany
Mme Monka Marielle a donné pouvoir à Madame Coulon Véronique
M Martin Arnaud a donné pouvoir à M Decaigny Méryl
Secrétaire de séance : Coulon Véronique
Intervention du comité des fêtes :
Présents : monsieur Marc Letellier, président du comité des fêtes, madame Coppe Françoise, trésorière et madame Verdin, et madame Caudiu, bénévoles.
L’ensemble du comité des fêtes démissionne.
Monsieur le maire précise qu’une réunion publique sera organisée le vendredi 14 octobre à 19h30 afin d’ informer les administrés et peut être trouver des bénévoles prêts à s’investir pour le comité des fêtes.
1/Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 24 juin 2022.
Vu l’article 2121-23 du Code Générale des Collectivités Territoriales,
Vu le procès-verbal en date du 24 juin 2022, annexé,
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal en date du 24 juin 2022.
2/ Participation aux frais de fonctionnement du Rased (Réseau d’Aides Spécialisées aux Enfants en Difficultés.
Depuis 1992, la mairie du Coudray Saint Germer a été contrainte de gérer le fonctionnement de ce réseau qui dépend de l’éducation nationale par décision Préfectorale.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide:
-D’acter la participation de la commune de Blacourt aux frais de fonctionnement du Rased.
3/ Création d’un passage piéton sécurisé sur la RN31, autoriser Monsieur le Maire à signer les devis pour un montant total de 8 841.48€, inscrire les dépenses au Budget Primitif 2022, et engager les dépenses à hauteur de 50% pour les communes de Blacourt et Espaubourg.
Afin de sécuriser la traversée de la RN31, des collégiens et lycéens, sur les communes de Blacourt et Espaubourg,
Les communes de Blacourt et d’Espaubourg souhaitent aménager ce carrefour avec des faisceaux lumineux bleus, afin d’être plus visible.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide,
-D’autoriser Monsieur le maire à signer les devis nécessaires à l’établissement de cet aménagement pour un montant total de 8841.48€.
D’inscrire les dépenses en investissement au chapitre 21. A hauteur de 4420.74€
D’approuver ces travaux, sous condition que le Conseil Municipal de la commune d’Espaubourg, délibère favorablement, dans le cas contraire, les travaux ne seront pas engagés.
4/ Désignation du correspondant incendie et secours auprès des services de la Préfecture.
Le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d’exercice de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours est paru au journal officiel du 31 juillet 2022,
Le correspondant incendie et de secours est l’interlocuteur privilégié du service départemental d’incendie et de secours dans la commune sur des questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies ;
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide
-De nommer M Decaigny Méryl correspondant incendie et secours.
5/ Autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et le contrat de financement avec le théâtre du Beauvaisis pour l’année 2022-2023.
Les écoles de Blacourt peuvent bénéficier de séance de théâtres dans le cadre de la convention de partenariat entre la commune et le théâtre du Beauvaisis.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte et
-Autorise monsieur le maire à signer la convention de partenariat et le contrat de financement pour l’année 2022-2023,
6/ Décision Modificative : règlement du solde de l’aménagement du carrefour de l’Avelon.
Vu la facture n° 2 2022 06 007 de l’entreprise BLH Pavage pour un montant de 18 949.98€
Vu les crédits inscrits au budget primitif 2022, opération 10028 « aménagement du carrefour de l’Avelon, pour un montant total de 18 950€
Vu la facture complémentaire de l’entreprise BLH Pavage, pour un montant total de 586.01€,
Et afin de régler le solde des travaux de l’aménagement du carrefour de l’Avelon,
Le conseil municipal, à l’unanimité,
Approuve la décision modificative suivante :
Chapitre 21 article 2135 installation et aménagement de voirie, opération ONA : -586.01€
Chapitre 21 article 2135 installation et aménagement de voirie, opération 10028 : +586.01€
7/ Nomenclature M57, approuver le passage à la nomenclature M57 développée.
Vu la délibération du 08 avril 2022, adoptant la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023,
Considérant la possibilité pour la commune de choisir la nomenclature abrégée ou développée.
Le conseil municipal, accepte, à l’unanimité,
D’adopter la version développée de la nomenclature M57.
Questions diverses :
Monsieur le maire explique, que l’agent des services techniques, en longue maladie depuis novembre 2019, a été réintégré au 1er août 2022, de ce fait, les contrats d’entretien avec les entreprises Baillivet Paysage, et Coyot Damien ne seront pas reconduits pour l’année 2023.
Les travaux de pose de bordures de trottoirs sont terminés pour le chemin des Tailles et la rue du Pont Fleury.
Les travaux sont en cours, pour les rues de Laboissière, et chemin de l’Avelon.
Suite à la réunion urbanisme de la semaine derrière, monsieur le maire informe les conseillers, que les travaux d’aménagements sécuritaires vont débuter pendant les vacances scolaires de la toussaint. (écluse rue du Pont Fleury avec rétrécissement, aménagement du carrefour de Laboissière, rue de la Haute rue et carrefour, rue de la Haute rue, rue de Montreuil, rue de la Forge.)
Tous ces travaux sont budgétés, au BP 2022, la route sera fermée pendant environ 15 jours avec une déviation prévue par Lachapelle aux Pots, Hodenc en Bray et Villembray.
L’abri de bus rue du Baron de Giresse, sera restauré courant novembre 2022.
Une étude est menée pour passer l’éclairage de la commune, en Leds, et en y ajoutant 40 points supplémentaires. Ces travaux seront financés à 80% par le conseil départemental et seront prévus au BP 2023.
Monsieur le maire précise que les petites communes, qui ne bénéficient pas du bouclier tarifaire s’agissant de l’augmentation des tarifs de l’électricité, devaient, initialement, subir une hausse de 60% pour l’année 2023, finalement cette hausse, sera de 15%.
Monsieur le maire donne lecture du courrier adressé au président de la Communauté de Communes du Pays de Bray, s’agissant du PLUi.
La Communauté de Communes du Pays de Bray prévoit des aménagements de voies douces et notamment des voies partagées entre véhicules et cyclistes. Une voie douce sera aménagée des landrons jusqu’à la rue du Pont Fleury.
Monsieur le maire informe les conseillers, que nous avons rencontré madame Ledru, conseillère aux décideurs locaux. Suite à cet échange, il en ressort que la commune de Blacourt, est en bonne santé financière, les documents sont disponibles et accessibles à toutes personnes souhaitant s’informer.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 22h15.
Le Maire,
Jean-Pierre Fouquier