2 – Déclaration de projet
- Préambule (page 4 du pdf)
- 1. Présentation du projet
- 1.1 Localisation et historique (page 6 du pdf)
- 1.2 Coordonnées des responsables du projet (page 7 du pdf)
- 2. Procédure de déclaration de projet
- 2.1 Déroulement de la procédure (page 8 du pdf)
- 2.1.1 L’élaboration et l’examen du dossier par l’Autorité Environnementale (page 8 du pdf)
- 2.1.2 L’examen conjoint avec les Personnes Publiques Associées (page 8 du pdf)
- 2.1.3 L’enquête publique (page 9 du pdf)
- 2.1.4 La décision de la communauté de communes (page 9 du pdf)
- 2.2 Textes législatifs et réglementaires encadrant la procédure de déclaration de projet (page 10 du pdf)
- 2.1 Déroulement de la procédure (page 8 du pdf)
- 3. Description du projet de carrière
- 3.1 Données synthétiques (page 12 du pdf)
- 3.2 Nécessité d’un défrichement (page 13 du pdf)
- 3.3 Modalités de l’exploitation (page 13 du pdf)
- 3.4 Le phasage de l’exploitation (page 16 du pdf)
- 3.5 La remise en état (page 16 du pdf)
- 3.6 Résumé des raisons qui ont motivé le choix du projet (page 19 du pdf)
- 4. Intérêt général du projet
- 4.1 Critères socio-économiques (page 22 du pdf)
- 4.1.1 Dimension de l’activité à laquelle contribue le projet (page 22 du pdf)
- 4.1.2 Effet économique de la localisation du projet (page 24 du pdf)
- 4.2 Critères environnementaux (page 24 du pdf)
- 4.2.1 Choix du site, du périmètre et de la remise en état (page 24 du pdf)
- 4.2.2 Evolution du climat, qualité de l’air et santé humaine (page 25 du pdf)
- 4.1 Critères socio-économiques (page 22 du pdf)
- 5. Documents de planification supra-communaux (page 27 du pdf)
Document joint :