- Préambule réglementaire page. 6
- Coordonnées des responsables du projet page. 7
- Présentation générale du dossier page. 8
- 1. Motivations et modalités de la procédure
- 2. Présentation synthétique du projet
- 3. Objet de la mise en compatibilité page. 19
- 4. Diagnostic, état des lieux, enjeux
- 4.1 Diagnostic page. 20
- 4.1.1 Le développement économique du territoire page. 20
- 4.1.2 La préservation et la valorisation de l’agriculture page. 21
- 4.1.3 La gestion de l’environnement et des paysages page. 21
- 4.2 Analyse de l’état initial et prise en compte de l’environnement page. 23
- 4.2.1 Contexte physique page 23
- 4.2.2 Contexte naturel page. 23
- 4.2.3 Cadre de vie et contexte humain page. 29
- 4.3 Contenu de l’évolution du PLU page. 31
- 4.3.1 Cohérence des orientations d’aménagement avec les orientations et objectifs du PADD page. 31
- 4.3.2 Règlement pour la mise en œuvre du PADD page. 32
- 4.3.3 Délimitation des zones page. 33
- 5. Evaluation environnementale
- 5.1 Articulation avec les plans et programmes page. 34
- 5.2 Analyse des perspectives d’évolution de l’environnement page. 34
- 5.3 Evaluation des incidences sur les zones Natura 2000 page. 37
- 5.4 Motivation des choix et solutions de substitution page. 38
- 5.5 Mesures d’évitement, de réduction et de compensation d’impact page. 41
- 5.6 Critères et indicateurs retenus pour suivre les effets du plan page. 46
- 5.7 Méthodes de l’évaluation page. 48
Document joint