Blacourt

• Préambule réglementaire    page. 6
• Coordonnées des responsables du projet    page. 7
• Présentation générale du dossier    page. 8
• 1. Motivations et modalités de la procédure
  • 1.1 Motivations    page. 9
  • 1.2 Modalités de la procédure   page. 11
• 2. Présentation synthétique du projet
  • 2.1 Localisation et historique   page. 12
  • 2.2 Données synthétiques   page. 15
  • 2.3 Modalités de l’exploitation   page. 15
  • 2.4 Le phasage de l’exploitation   page. 16
  • 2.5 La remise en état   page. 17
• 3. Objet de la mise en compatibilité page. 19
• 4. Diagnostic, état des lieux, enjeux
  • 4.1 Diagnostic   page. 20
  • 4.1.1 Le développement économique du territoire   page. 20
  • 4.1.2 La préservation et la valorisation de l’agriculture   page. 21
  • 4.1.3 La gestion de l’environnement et des paysages  page. 21
  • 4.2 Analyse de l’état initial et prise en compte de l’environnement   page. 23
  • 4.2.1 Contexte physique   page 23
  • 4.2.2 Contexte naturel   page. 23
  • 4.2.3 Cadre de vie et contexte humain   page. 29
  • 4.3 Contenu de l’évolution du PLU   page. 31
  • 4.3.1 Cohérence des orientations d’aménagement avec les orientations et objectifs du PADD   page. 31
  • 4.3.2 Règlement pour la mise en œuvre du PADD   page. 32
  • 4.3.3 Délimitation des zones   page. 33
• 5. Evaluation environnementale
  • 5.1 Articulation avec les plans et programmes   page. 34
  • 5.2 Analyse des perspectives d’évolution de l’environnement   page. 34
    • 5.2.1 Contexte physique   page. 35
    • 5.2.2 Air et climat   page. 35
    • 5.2.3 Contexte naturel   page. 35
    • 5.2.4 Contexte humain de cadre de vie   page. 36
  • 5.3 Evaluation des incidences sur les zones Natura 2000   page. 37
  • 5.4 Motivation des choix et solutions de substitution   page. 38
    • 5.4.1 Motivation des choix   page. 38
    • 5.4.2 Solutions de substitution   page. 38
  • 5.5 Mesures d’évitement, de réduction et de compensation d’impact   page. 41
    • 5.5.1 Zones d’évitement   page. 41
    • 5.5.2 Contexte physique   page. 42
    • 5.5.3 Contexte naturel   page. 43
    • 5.5.4 Contexte humain et cadre de vie  page. 45
  • 5.6 Critères et indicateurs retenus pour suivre les effets du plan   page. 46
  • 5.7 Méthodes de l’évaluation   page. 48

Document joint

• Rapport-de-presentation_tome-4_resume-non-technique.pdf (4 Mo)