Plan Local d'Urbanisme 2013 (PLU)

1 – Délibération d’approbation

Voir le contenu

1- Compte rendu réunion après enquête publique (CR RAEP)

Voir le contenu

2- Rapport de présentation

Voir le contenu

3 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Consulter le fichier pdf en document joint pour lire l’ensemble du compte rendu.

Document joint

4 – a – Règlement écrit

Voir le contenu

4 – b – Règlement graphique : Plan de découpage en zones « territoire communal »

Présentation du plan de découpes des zones d’habitations sur le territoire de la commune.

Document joint

4 – c – Règlement graphique : Plan de découpage en zones « village »

Plan de situation de la zone « Village  » sur le territoire de la commune

Document joint

4 – d – Règlement graphique : Plan de découpage en zones « hameaux »

Plan de la zone des « hameaux » sur le territoire de la commune.

Document joint

4 – e – Règlement graphique : Emplacements réservés

Plan de localisations des zones réserver sur la commune.

Document joint

5 – a – notice-sanitaire

Voir le contenu

5 – b – Plan du réseau d’eau potable (village/Montreuil)

Plan du réseau d’eau potable du village et du hameaux de Montreuil.

Document joint

5 – c – Plan du réseau d’eau potable (hameau Haute rue/La Boissière : Les Landrons)

Plan du réseau d’eau potable des hameau Haute rue , La Boissière et  Les Landrons.

Document joint

6 – Défense incendie

Contrôle et plan des défenses incendie.

Consulter le fichier pdf en document joint pour lire l’ensemble du compte rendu.

Document joint

7 – Cahier des servitudes

Consulter le fichier pdf en document joint pour lire l’ensemble du compte rendu.

Document joint