1 – Délibération d’approbation
Voir le contenu : 1 – Délibération d’approbation
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Voir le contenu : 1- Compte rendu réunion après enquête publique (CR RAEP)
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Voir le contenu : 2- Rapport de présentation
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Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
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Voir le contenu : 4 – a – Règlement écrit
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Présentation du plan de découpes des zones d’habitations sur le territoire de la commune.
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Plan de situation de la zone « Village » sur le territoire de la commune
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Plan de la zone des « hameaux » sur le territoire de la commune.
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Plan de localisations des zones réserver sur la commune.
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Voir le contenu : 5 – a – notice-sanitaire
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Plan du réseau d’eau potable du village et du hameaux de Montreuil.
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Plan du réseau d’eau potable des hameau Haute rue , La Boissière et Les Landrons.
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Contrôle et plan des défenses incendie.
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